Ordre du jour de réunion CSE

- 21 novembre 2019 -

1.       Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE

1.1       Réunion plénière du 24 octobre 2019

2.       Points SSCT

2.1       Compte rendu de la réunion CSSCT du 20 septembre 2019

2.2       Demande de mise à disposition de bureaux assis-debout à l'instar de ce qui est proposé au Siège de Canon Europe

2.3       Demande d’amélioration des conditions de travail des représentants du personnel (notamment concernant l’environnement acoustique) lors des réunions CSE.

3.       Demande de réponse de la Direction à l’avis du CSE sur le projet de nouvelle organisation de l'équipe COSC

4.       Information et consultation du CSE sur un projet de modification du Pay-plan des IRVI

4.1       Réponse aux questions des membres du CSE

4.2       Avis du CSE

5.       Information et consultation sur la Politique Sociale, aux conditions de travail et à l’emploi

5.1       Détail des mesures prévues dans le programme annuel de prévention 2018, ou demandées par le CSE, qui n’auraient pas été prises ; raisons de l’inexécution des mesures le cas échéant (art L. 2312-27)

5.2       Mesures prises en vue de faciliter l'emploi des travailleurs handicapés (1° de l’article L.2312-26)

5.3       Informations mentionnées au 8° de l’article L.2312-26

5.4       Informations mentionnées au 9° de l’article L.2312-26

5.5       Recours aux conventions de forfait et modalités de suivi de la charge de travail des salariés concernés (paragraphe e du 9° de l’article L.2312-26)

5.6       Expériences de transformation de l'organisation du travail en vue d'en améliorer le contenu (art L.2312-9)

5.7       Calendrier prévisionnel de la procédure d’information et consultation sur la formation professionnelle (ouverture de la procédure, réunion de la Commission Formation, durée de la consultation)

5.8       Présentation du bilan de la formation professionnelle pour l’année 2018, du plan de formation 2019 et des orientations du plan de formation pour l’année 2020

6.       Evolution de la BU PPP

6.1       Différences entre le projet présenté et l’organisation actuelle de PPP

6.2       Point sur les effectifs et les résultats sur Q3 2019

7.       Examen des comptes du Comité Economique et Social Canon France pour l’exercice 2019

7.1       Mandatement d’un cabinet d’expertise

8.       Restaurant Inter-entreprises

8.1       Compte rendu des échanges sur ce sujet lors de la dernière réunion de la commission de déménagement

8.2       Demande de création d'une commission ad hoc

9.       ORA

9.1       Nombre de collaborateurs ayant bénéficié des mesures d’accompagnement mises en place lors du déménagement sur ORA

9.2       Demande de poursuite des mesures suivantes :

·        prise en charge du coût des parkings plafonné à 25 euros par mois ;

·        prise en charge d’un abonnement vélo ;

·        prime de déménagement en cas de rapprochement du domicile vers le nouveau siège.

10.    Habilitation secret défense

10.1    Information sur les engagements exigés des postulants à l’habilitation

10.2    Conséquences prévues par la loi relatives aux articles 121-2, 411-1 à 411-11, 413-9 à 413-12 et 414-7 à 414-9 du code pénal

10.3    Conséquences prévues par la loi relatives aux règlements administratifs relatifs aux fuites d’informations ou de documents classifiés

11.    Gestion du personnel

11.1    Modalité d’accueil des intérimaires

11.2    Mesures envisageables pour améliorer leur intégration

12.    Service Support DS

12.1    Information sur les modifications d'organisation du support Office et PP/LFP 

12.2    Raisons de l’obligation de faire du reporting et outil utilisé

12.3    Impact sur les conditions de travail et la rémunération des formateurs spécialistes

13.    Commission Economique du CSE

13.1    Compte rendu de la séance du 25 septembre 2019

13.2    Demande de désignation du Président de la Commission Economique

14.    Information trimestrielle du CSE sur l’évolution générale des commandes (art L. 2312-69 CdT)

15.    Information et consultation sur la modification des Pay-plan Ingénieurs Commerciaux WF de la division PPP

15.1    Présentation du projet

15.2    Calendrier prévisionnel de la consultation

16.    Information et consultation sur un projet de modification du Plan de Rémunération Variable des techniciens de la division DS Service

16.1    Présentation du projet

16.2    Calendrier prévisionnel de la consultation

17.    Information et consultation sur un projet de modification des Plans de Rémunération Variable des TSC & FSE de la division PPP

17.1    Présentation du projet

17.2    Calendrier prévisionnel de la consultation

18.    Information et consultation sur un projet de dénonciation d’un engagement unilatéral d’accorder une prime de 30 € aux techniciens qui effectuent un déplacement imposé les obligeant à passer deux nuitées hors du domicile

18.1    Présentation du projet

18.2    Calendrier prévisionnel de la consultation

19.    Information et consultation sur un projet de dénonciation d’un usage relatif aux horaires des techniciens des divisions DS et PPP

19.1    Présentation du projet

19.2    Calendrier prévisionnel de la consultation

20.    Information sur la mise à jour d’oracle R11 en version R12

21.    Calendrier prévisionnel des réunions IRP pour 2020

22.    Informations de la direction.

23.    Informations du Secrétaire.