Ordre du jour de réunion CSE

- 19 décembre 2019 -

1.       Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE

1.1   Réunion extraordinaire du 14 novembre 2019 (sous réserve de disponibilité)

1.2   Réunion extraordinaire du 18 novembre 2019

1.3   Réunion plénière du 21 novembre 2019 (sous réserve de disponibilité)

2.       Communication des montants prévisionnels de la masse salariale, subventions de fonctionnement et contribution patronale destinée au financement des ASC pour 2019 et 2020

3.       Points SSCT

3.1   Point sur l’audit réalisé par un cabinet externe sur les process de travail dans le service OM/OKS

3.2   Point sur l’enquête de la CSSCT sur les conditions de travail des salariés Canon de la division Services Professionnels de BIS

3.3   Demande de réponse de la Direction aux remarques et préconisations mentionnées dans l’avis du CSE sur le projet de déménagement de l’agence de Rouen

4.      Congés Payés :

Demande d'application de la règle du 10^e sur la partie « Fixe + Variable » pour les RRV et les IRVI

5.       Centres interentreprise de santé au travail

5.1     Mandatement du secrétaire aux fins d’agir en justice pour délit d’entrave au fonctionnement du CSE dans le cadre de la désignation d’un centre interentreprise de santé sans l’accord du Comité Social et Economique (art R4623-5 CdT)

6.       Politique commerciale Direct

6.1     Point sur la migration des données IP vers le réseau DOF à lors de la mise en place du programme Go Forward

6.2     Point sur le retrait de la presse numérique du Show-room d’Aix en Provence

6.3     Présentation des PRV par région, pour 2020, des commerciaux direct DS et ISIP

6.4     Point sur les conséquences de l’allongement des délais de traitement et de livraison des produits Office du fait du déploiement de la flotte du MINARM

7.       PRV Service Client

7.1     Demande de neutralisation du critère SSI pour les techniciens impactés par la mise en œuvre du programme Go Forward

8.       Information et consultation sur la modification des Pay-plan Ingénieurs Commerciaux WF de la division PPP

8.1     Réponses aux questions du CSE

8.2     Avis du CSE

9.       Information et consultation sur un projet de modification du Plan de Rémunération Variable des techniciens de la division DS Service

9.1     Réponses aux questions du CSE

9.2     Avis du CSE

10.    Information et consultation sur un projet de modification des Plans de Rémunération Variable des TSC & FSE de la division PPP

10.1  Réponses aux questions du CSE

10.2  Avis du CSE

11.    Information et consultation sur un projet de dénonciation d’un engagement unilatéral d’accorder une prime de 30 € aux techniciens qui effectuent un déplacement imposé les obligeant à passer deux nuitées hors du domicile

11.1  Réponses aux questions du CSE

11.2  Avis du CSE

12.    Information et consultation sur un projet de dénonciation d’un usage relatif aux horaires des techniciens des divisions DS et PPP

12.1  Réponses aux questions du CSE

12.2  Avis du CSE

13.    Information et consultation du CSE sur les modalités d’accomplissement de la journée de solidarité en 2020

13.1  Présentation du projet de note de service

14.    Information et consultation du CSE sur les périodes de congés pour l’année 2020

14.1  Présentation du projet de répartition des congés par services

15.    Calendrier IRP 2020

16.   Information et consultation sur la Politique Sociale, les Conditions de Travail et l’Emploi

16.1  Détail des mesures prévues dans le programme annuel de prévention 2018, ou demandées par le CSE, qui n’auraient pas été prises ; raisons de l’inexécution des mesures le cas échéant (art L. 2312-27)

16.2  Mesures prises en vue de faciliter l'emploi des travailleurs handicapés (1° de l’article L.2312-26)

16.3  Informations mentionnées au 8° de l’article L.2312-26 (droit d’expression)

16.4  Informations mentionnées au 9° de l’article L.2312-26

16.5  Recours aux conventions de forfait et modalités de suivi de la charge de travail des salariés concernés (paragraphe e du 9° de l’article L.2312-26)

16.6  Expériences de transformation de l'organisation du travail en vue d'en améliorer le contenu (art L.2312-9)

17.   Restaurant Inter-entreprises

17.1  Compte rendu des échanges sur ce sujet lors de la dernière réunion de la commission de déménagement

17.2  Demande de création d'une commission ad hoc

18.   ORA

18.1  Demande du nombre de collaborateurs ayant bénéficié des mesures d’accompagnement mises en place lors du déménagement sur ORA

18.2  Demande de poursuite des mesures suivantes :

·        prise en charge du coût des parkings plafonné à 25 euros par mois ;

·        prise en charge d’un abonnement vélo ;

·        prime de déménagement en cas de rapprochement du domicile vers le nouveau siège.

19.   Gestion du personnel

19.1  Modalité d’accueil des intérimaires

19.2  Demande de mesures à mettre en place pour améliorer leur intégration

20.   Commission Economique du CSE

20.1  Compte rendu de la séance du 25 septembre 2019

20.2  Demande de désignation du Président de la Commission Economique

21.   Information trimestrielle du CSE sur l’évolution générale des commandes (art L. 2312-69 CdT)

22.    Information sur les résultats de l’enquête « Your Voice »

23.    Informations de la direction.

24.    Informations du Secrétaire.