Ordre du jour de réunion CSE

- 23 janvier 2020 -

1.       Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE

1.1   Réunion extraordinaire du 14 novembre 2019

1.2   Réunion plénière du 28 novembre 2019

1.3   Réunion plénière du 19 décembre 2019

1.4   Réunion extraordinaire du 20 décembre 2019

2.       Points SSCT

2.1   Présentation du compte rendu de la réunion CSSCT du 08 janvier 2020

2.2   Point sur l’avancée de l’enquête de la CSSCT sur les conditions de travail des salariés Canon de la division Services Professionnels BIS

2.3   Information sur le Bilan SSCT pour l'année 2019

·        Présentation du bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans l'entreprise ainsi que des actions menées dans ces domaines en 2019

2.4   Mandatement de la CSSCT pour investiguer sur les conditions de travail d’un salarié de la division DS réseau Direct

3.       Politique commerciale Direct

3.1     Présentation des Pay-plan et des PDZ 2020, par région, pour les commerciaux direct DS, les ISIP et les BDM

3.2     Présentation des PRV C&I

3.3     Réponse de la Direction suite à la demande d’attribution d'une presse numérique à chaque agence de province

3.4     Mesures envisageables pour compenser la perte de données des vendeurs IP après à la migration des données IP vers le réseau DOF lors de la mise en œuvre du programme Go Forward

3.5     Liste des départements géographiques qui ne sont pas couvert par le réseau DS, d’un point de vue commercial et/ou technique 

4.       Rémunération

4.1   Information sur la régularisation des salaires inférieurs aux minima conventionnels pour l’année 2019

·        Montant de la somme globale versée au titre de la régularisation

·        Nombre de salariés concernés 

·        Types de postes concernés

5.       Politique véhicule

5.1   Alternative envisageable au véhicule de fonction avec participation, pour les collaborateurs concernés

5.2   Précisions concernant la contribution financière du salarié

6.       Eléments de mesure de la charge de travail des collaborateurs au forfait jour

6.1   Communication des éléments collectés par l’entreprise

6.2   Préconisations du CSE

7.       Demande de création d'une commission de suivi RIE

8.       Demande de mise en place de mesures destinées à améliorer l'intégration des intérimaires

9.       Service et Support DS

9.1   Point sur les dysfonctionnements suivants de l’outil SIEBEL :

·        Mauvaise gestion des appels clients IP remontée par les TCS

·        Mauvaise gestion du suivi des interventions IP remontée par les TCS

·        Répercussions pour les techniciens IP vis-à-vis de l’atteinte de leurs objectifs et de leur PRV

9.2   Information sur la prochaine mise à jour de l’outil Field Service

9.3   Réponse de la Direction à la demande d’attribution d’une prime de 100 € par jour aux techniciens qui travaillent à Mitry-Mory pour préparer les machines destinées aux sites du ministère des Armées.

10.    Information et consultation du CSE sur les modalités d’accomplissement de la journée de solidarité en 2020

10.1  Réponses aux questions du CSE

10.2  Avis du CSE

11.    Information et consultation du CSE sur les périodes de congés pour l’année 2020

11.1  Présentation du projet de répartition des congés par services

12.    Information et consultation sur la Politique Sociale, les Conditions de Travail et l’Emploi 

12.1  Information sur le compte rendu de la Commission formation professionnelle du 17 janvier 2020

12.2  Restitution du rapport SECAFI

12.3  Réponses aux questions du CSE

12.4  Avis du CSE

13.    Informations trimestrielles sur l'emploi conformément aux articles L2312-69 et R2312-21 du Code du Travail

13.1    Information sur l’évolution générale des commandes  

13.2    Information sur l’évolution des effectifs et la qualification des salariés

14.    Habilitation Electrique

14.1    Complétion de la rubrique « Ouvrage ou installations concernées » du titre d’Habilitation Électrique conformément à l’article R.4544-10 du Code du Travail

15.    Mise au point vis-à-vis des propos tenus par M. STALIN lors de la réunion CSE du 20 décembre 2019

16.    Informations de la Direction.

16.1    Information sur la dénonciation de 2 baux

17.    Informations du Secrétaire.