Ordre du jour de réunion CSE

- 19 mars 2020 -

1.       Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE

1.1       Réunion plénière du 14 février 2020

1.2       Réunion extraordinaire du 20 février 2020

2.       Points SSCT

2.1       Compte rendu de la réunion SSCT du 5 février 2020

2.2       Point sur l’avancée de l’enquête de la CSSCT sur les conditions de travail des salariés Canon de la division Services Professionnels de BIS

2.3       Point sur l’avancée de l’enquête de la CSSCT sur les conditions de travail d’un salarié de Strasbourg (mandatement du 23/01/2020)

2.4       Réponse de la Direction à la demande du CSE de faire réaliser une enquête de type RPS-DU par un cabinet indépendant.

2.5       Compte rendu de la réunion CSSCT du 17 mars (sous réserve de disponibilité)

2.6       Information et consultation du CSE sur le bilan SSCT pour l’année 2019

·        Réponse aux questions des élus

·        Avis du CSE sur le bilan SSCT

2.7       Information et consultation du CSE sur le PAPRIPACT pour l’année 2020

·        Réponse aux demandes et aux questions des élus

·        Avis du CSE sur le PAPRIPACT

2.8       Information et consultation du CSE relative au déménagement de l’agence de Labège

·        Réponses aux questions des élus

·        Avis du CSE

2.9       Information et consultation du CSE relative au déménagement de l’agence de Lingolsheim

·        Présentation du projet de déménagement

·        Réponses aux questions des élus

2.10    Point sur les impacts de l’épidémie de coronavirus Covid-19

·        Mesures prises par l’entreprise d’un point de vue sanitaire

·        Mesures prises par l’entreprise d’un point de vue économique

·        Mesures envisagées en fonction de l’évolution de la situation

·        Demandes et préconisations des membres du CSE

3.       Information et consultation sur le projet de mise en place d’une activité partielle dans le cadre du COVID-19

3.1       Information sur le dispositif (sur la base de la règlementation applicable connue)

3.2       Réponses aux questions du CSE

4.       Index égalité hommes/femmes

4.1   Présentation du document 

4.2   Modalités de publication

5.       Politique commerciale Direct

5.1       Animation commerciale « Opération in Situ » lancée sur la région Nord-Est en février 2020 :

·        Présentation de cette opération

·        Date prévisionnelle de déploiement de cette opération sur l’ensemble du territoire national

·        Position de la Direction de Canon France vis-à-vis de pratiques commerciales qui ne sont pas cautionnées par les vendeurs et qui peuvent engendrer des litiges avec les clients

·        Règles à respecter concernant la facturation à Lixxbail (ou autre organisme de Crédit-Bail) des produits in situ 

·        Présentation des outils de contrôle qui permettent à l’entreprise de s’assurer que les règles de la Business Policy sont bien respectées (par exemple le taux de surfinancement)

·        Sanctions encourues par les commerciaux qui, pour des raisons déontologiques, ne souhaitent pas proposer cette opération à leurs clients

5.2       Réponse à la demande de restitution des données SalesForce aux vendeurs ISIP DS

5.3       Présentation du document qui remplacera le contrat de vente actuel avant son envoi aux forces de vente 

5.4       Information des membres du CSE sur l’offre eService imagePROGRAF proposée par les réseaux CPC et Fac-similé

6.       Direction Services et Support 

6.1       Demande de création d’une base de données unique regroupant toutes les spécificités et exigences de chaque client ainsi que les processus et obligations liés à ces comptes

6.2       Inscription des obligations envers le client sur la fiche SIEBEL

6.3       Mise au point sur la réalisation d’heures supplémentaires par les Coordinateurs Pièces détachées en fin d’année 2019

6.4       Point sur la PDI et sur l’évolution des sites « Portail déploiement » et « Projet de vente » 

6.5       Point sur le transfert de propriété des pièces détachées Canon France à Canon Europe

6.6       Point sur l’évolution de l’application Field Service en vue de sa compatibilité avec les dernières versions d’Android pour Smartphone 

7.       Procédure d'information et consultation sur le projet d’évolution de la société Canon France et sur le projet de PDV

7.1       Réponse de la direction aux avis du CSE

7.2       Calendrier de déploiement du Projet de PDV suite à la décision d’homologation de la DIRECCTE

8.       Mutuelle

8.1   Compte rendu de la réunion de la commission Santé-Prévoyance du 25 février 2020

9.       Information et consultation du CSE sur la formation professionnelle

9.1       Calendrier de la procédure

9.2       Présentation des dernières évolutions législatives en matière de formation professionnelle

9.3       Présentation du bilan de la formation professionnelle pour l’année 2019

9.4       Présentation du projet de plan de formation pour l’année 2020

9.5       Compte rendu de la dernière réunion de la commission formation le 4 mars

10.    GEPP

10.1    Calendrier et modalités de révision de l’accord

11.    Négociation Annuelle Obligatoire

11.1    Le point sur la négociation en cours

12.    Informations trimestrielles sur l'emploi conformément aux articles L2312-69 et R2312-21 du Code du Travail

13.    Point sur la composition des représentants du CSE à la Réunion du Président

14.    Règles de calcul des montants pris en compte pour la régularisation à faire au titre du salaire minimum conventionnel

15.    Informations de la direction

16.    Informations du Secrétaire