Ordre du jour de réunion CSE

- 23 avril 2020 -

1.       Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE

1.1   Réunion extraordinaire du 14 février 2020

1.2   Réunion plénière du 20 février 2020

1.3   Réunion extraordinaire du 5 mars 2020

1.4   Réunion plénière du 19 mars 2020

1.5   Réunion extraordinaire du 26 mars 2020

2.       Points SSCT

2.1   Point sur l’avancée de l’enquête de la CSSCT sur les conditions de travail des salariés Canon de la division Services Professionnels de BIS

2.2   Point sur l’avancée de l’enquête de la CSSCT sur les conditions de travail d’un salarié de Strasbourg (mandatement du 23/01/2020)

2.3   Compte rendu de la réunion CSSCT du 17 mars (sous réserve de disponibilité)

2.4   Information et consultation du CSE relative au déménagement de l’agence de Lingolsheim

·        Réponses aux questions des élus

·        Avis du CSE

2.5   Point sur les impacts de l’épidémie de coronavirus Covid-19

·        Evolution de la situation sanitaire

·        Point sur l’actualisation du DUER

·        Liste des mesures de protection mises en œuvre

·        Liste des mesures organisationnelles mises en œuvre

·        Liste des interventions techniques réalisées en clientèle depuis le 18 mars 2020

·        Evolution de la situation économique

·        Baisse des frais et charges attendus (salaires ; déplacements ; livraisons, préparation et installation des matériels ; mise en œuvre des événements commerciaux ; loyers ; frais généraux ; etc.). (sous réserve de disponibilité)

·        Echange sur les modalités de sortie de crise

·        Demandes et préconisations des membres du CSE

2.6       Point sur la procédure de droit d’alerte pour danger grave et imminent engagée le 14 avril 2020

3.       Information et consultation sur le projet de mise en place d’une activité partielle dans le cadre du COVID-19

3.1   Point sur les mesures mises en place :

·        Base de calcul du montant de l’indemnité pour la population commerciale et période de référence prise en compte (sous réserve de disponibilité)

·        Nombre d’heures de chômage partiel déclarées au mois de mars (sous réserve de disponibilité)

·        Durée estimée du maintien de l’activité partielle

·        Reconnaissance de la prise de risque et du surcroit de travail de certains collaborateurs

3.2   Réponses aux questions du CSE

3.3   Avis du CSE

4.       Index égalité hommes/femmes

4.1   Présentation du document 

4.2   Modalités de publication

5.       Politique commerciale Direct

5.1   Présentation du document qui remplacera le contrat de vente actuel avant son envoi aux forces de vente 

6.       Direction Services et Support

6.1   Demande de création d’une base de données unique regroupant toutes les spécificités et exigences de chaque client ainsi que les processus et obligations liés à ces comptes

6.2   Inscription des obligations envers le client sur la fiche SIEBEL

6.3   Mise au point sur la réalisation d’heures supplémentaires par les Coordinateurs Pièces détachées en fin d’année 2019

6.4   Point sur la PDI et sur l’évolution des sites « Portail déploiement » et « Projet de vente » 

6.5   Point sur le transfert de propriété des pièces détachées Canon France à Canon Europe

6.6   Point sur l’évolution de l’application Field Service en vue de sa compatibilité avec les dernières versions d’Android pour Smartphone 

7.       Procédure d'information et consultation sur le projet d’évolution de la société Canon France et sur le projet de PDV

7.1   Réponse de la direction aux questions des membres du CSE

7.2   Réponse de la direction aux avis du CSE

7.3   Calendrier de déploiement du Projet de PDV suite à la décision d’homologation de la Direccte

8.       Information et consultation du CSE sur un projet de modification du calendrier de mise en œuvre du Plan de Départ Volontaire 2020 pour les projets professionnels exclusivement 

8.1   Réponse aux questions des membres du CSE

8.2   Avis du CSE (sous réserve de disponibilité)

9.       Informations économiques (sous réserve de disponibilité)

9.1   Liste des Clients « Marchés Publics » qui auraient dû être facturés en 2019 et qui ne l’ont pas été

9.2   Montant des factures

9.3   Combien de factures pourront être recouvrées en 2020

9.4   Nombre de factures qui ne sont pas passées dans le portail chorus et qu’il ne sera plus possible de recouvrer

9.5   Mesures envisagées pour améliorer la facturation et le recouvrement sur le secteur public et sur le secteur privé

10.    Mutuelle

10.1    Compte rendu de la réunion de la commission Santé-Prévoyance du 25 février 2020

11.    GEPP

11.1    Calendrier et modalités de révision de l’accord

12.    Salaires minimums conventionnels

12.1    Règles de calcul et montants pris en compte pour la régularisation à faire au titre du salaire minimum conventionnel

13.    Négociation Annuelle Obligatoire

13.1    Le point sur les résultats de la négociation

14.    Informations trimestrielles sur l'emploi conformément aux articles L2312-69 et R2312-21 du Code du Travail

15.    Informations de la direction

15.1    Information sur la vente en ligne de packs Therefore

16.    Informations du Secrétaire