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Ordre du jour de réunion CSE -
18 juin 2020
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1. Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE 1.1 Réunion extraordinaire du 10 avril 2020 1.2 Réunion plénière du 23 avril 2020 1.3 Réunion extraordinaire du 6 mai 2020 1.4 Réunion plénière du 14 mai 2020 1.5 Réunion extraordinaire du 26 mai 2020 2. Points SSCT 2.1 Compte rendu de la réunion SSCT du 14 mars 2020 2.2 Point Covid-19 · Evolution de la situation sanitaire. · Point sur les EPI effectivement distribués aux collaborateurs et disponibles sur sites. · Débat sur les mesures de prévention sanitaire mises en œuvre (Paris et province). · Point sur l'évolution de l’organisation et du protocole de déconfinement Canon : o nombre de personnes concernées par la reprise de l'activité, o sur quels postes, o dans quelles conditions, o évolution des mesures prévues pour protéger les collaborateurs. 3. Information & consultation du CSE sur la situation économique et financière de l'entreprise. 3.1 Mandatement d'un expert 3.2 Calendrier de la procédure 3.3 Présentation de la situation économique et financière de l'entreprise 3.4 Mise à disposition des informations obligatoires dont notamment celles prévues à l'article L2312-25 et à l'article R2312-9 du code du travail 3.5 Information sur la politique de recherche et de développement technologique de l'entreprise 3.6 Information sur l'utilisation du crédit d'impôt pour les dépenses de recherche 3.7 Information sur l'utilisation du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi 4. Politique commerciale Direct 4.1 Le point sur l’activité des BDM pour les mois de mai et juin 2020 4.2 Point sur l’autonomie des cadres au forfait jour dans l’organisation de leur emploi du temps en application de l’article L3121-58 du code du travail 4.3 Contrat de Vente électronique simplifié : · Date de mise en œuvre ; · Demande d’extension du dispositif à tous les contrats clients. 4.4 Nouveau Contrat de vente · Présentation des nouvelles évolutions 4.5 Echange sur les nouvelles règles de financement imposées par la Direction DS DIRECT 4.6 Point sur le traitement des dossiers commerciaux Direct DS de la région Nord-Est · Présentation de l’organisation de contrôle des dossiers spécifique à la région Nord Est · Organisation des contrôles effectués par les Services OM et Finance sur ces dossiers · Echange sur des pistes d’amélioration du process 5. Point sur les conséquences de la diminution du nombre de stagiaires sur l'activité des Commerciaux DS, PPP et ITCG 6. PRV Services Techniques DS et PPP 6.1 Demande de paiement au maximum des primes variables du premier semestre (150 %) en raison des conditions de travail pendant toute la période de confinement. 7. Information et consultation du CSE sur la Formation Professionnelle 7.1 Calendrier de la procédure 7.2 Présentation des dernières évolutions législatives en matière de formation professionnelle 7.3 Présentation du bilan de la formation professionnelle pour l’année 2019 7.4 Présentation du projet de plan de formation pour l’année 2020 7.5 Compte rendu de la dernière réunion de la commission formation le 4 mars 8. Communication de la masse salariale prévisionnelle pour l’année 2020 8.1 Montant prévisionnel de la subvention de fonctionnement du CSE 8.2 Montant prévisionnel de la contribution versée par l'employeur pour financer les activités sociales et culturelles du Comité 8.3 Echanges sur l'impact de l'activité partielle sur ces montants pour l'exercice 2020 9. Compte rendu de la commission ASC du 2 juin 2020 10. Information sur la reprise des formations dans le cadre de l'épidémie de Covid-19 10.1 Mise en place d'un protocole sanitaire spécifique en vue de la reprise des formations 10.2 Mise en place d'un process de formation à distance pour certaines formations techniques DS 11. Informations de la direction 11.1 Information sur le changement de prestataire téléphonique 11.2 Information sur la résiliation du bail de l’agence de Nantes 12. Informations du Secrétaire 12.1 Report de la présentation des comptes du CSE
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