Ordre du jour de réunion CSE

- 17 septembre 2020 -

1.       Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE

1.1   Réunion plénière du 18 juin 2020

1.2   Réunion extraordinaire du 9 juillet 2020

1.3   Réunion plénière du 9 juillet 2020

1.4   Réunion extraordinaire du 20 juillet 2020 sur l’approbation des comptes du CSE

1.5   Réunion extraordinaire du 20 juillet 2020 en complément de la réunion ordinaire du 9 juillet

2.       Points SSCT

2.1   Compte rendu de la réunion SSCT du 19 juin 2020

2.2   Compte rendu de la réunion SSCT du 3 septembre 2020

2.3   Point sur le protocole de déconfinement de Canon France

2.4   Point Covid-19

·        Évolution de la situation sanitaire

o   Point sur le nombre et le type de masques distribués par population

o   Point sur les besoins et le stock actuel de masques

o   Point sur l’entretien des masques réutilisables
(notice d’utilisation, identification des masques, participation financière de l’entreprise, etc.)

o   Alternative aux masques réutilisables

3.       Politique commerciale

3.1   Demande de révision des objectifs commerciaux tel que préconisé par l’inspectrice du travail en réunion CSE.

3.2   Point sur les conséquences des dysfonctionnements liés à l’implémentation d’Oracle R12
(perte de données, contraintes liées à la vente de consommables, etc.).

3.3       Point sur les résultats du réseau direct DS (Office, C&I, Public et Régions) pour le premier et deuxième trimestre.

3.4       Point sur les résultats du BU PPP pour le premier et deuxième trimestre.

3.5       Point sur le fonctionnement de la division C&I faute de stagiaires et d’accès aux logiciels métiers 

4.       OCM

4.1   Point sur les litiges OCM et Cellule Litiges :

·        Balance sous forme de tableau, faisant apparaître les éléments suivants avec les totaux (sous réserve de disponibilité) :

o   Etat détaillé et chiffré des litiges au 31/12/2019

o   Etat détaillé et chiffré des litiges restants au 31/08/2020

o   Etat détaillé des avoirs secs effectués, des avoirs/refacturations, des avoirs partiels

o   Etat des nouveaux litiges depuis le 30/06/2020

4.2   Complément d'information sur l'organisation OCM

4.3    Complément d'information sur le module Case Management de Sales forces

5.       Information et consultation du CSE relative au déménagement de l'agence de Nantes

5.1   Réponse aux questions des membres du CSE

5.2   Avis du CSE

6.       Primes et indemnités

·        Conséquences de la mise en télétravail de salariés pendant la crise sanitaire sur les primes et indemnités des salariés concernés

7.       PDV

7.1   Point sur la mise en œuvre du PDV

7.2   Conséquences, sur les conditions de travail des RROI, de la nouvelle répartition de la charge de travail de la zone EST sur les zones Nord et Sud

8.       Point sur le Service Client DS 

8.1   Réagencement des districts techniques (prévus ou réalisés) suite aux départs de collaborateurs dans le cadre du PDV

8.2   Information sur la création d’un poste RSC PP

8.3   Information et consultation sur la dénonciation de l’usage concernant l’augmentation automatique des techniciens lors de la « formation 7000 »

8.4   Information et consultation sur la dénonciation de l’usage de la prime des Techniciens Supérieur Système quand ils sont référents

9.       Information et consultation du CSE sur la Formation Professionnelle

9.1   Réponse aux questions des membres du CSE

9.2   Avis du CSE

10.    RIE

·        Demande de participation aux frais de repas des salariés concernés pendant la période de fermeture du RIE

11.    Point sur l’appel d’offre relatif à la téléphonie mobile

12.    Compte rendu de la commission ASC du 14 septembre 2020

13.    Point sur la cyberattaque de Canon US

13.1    Précisions sur les données compromises

13.2    Impact concernant les données personnelles des salariés Canon France

13.3    Installation dans le système informatique d’un antivirus / software plus protecteur

14.    Echanges en vue d'une demande de révision du règlement intérieur du CSE

15.    Informations trimestrielles sur l'emploi conformément aux articles L2312-69 et R2312-21 du Code du Travail

16.    Information & consultation du CSE sur la situation économique et financière de l'entreprise 

16.1    Restitution du rapport SECAFI

16.2    Question des membres du CSE

16.3    Avis du CSE

17.    Information sur la fin du dispositif d’activité partielle

18.    Modification de la liste des membres de la commission ASC

18.1    Présentation de la nouvelle liste

18.2    Vote des membres du CSE

19.    Information et consultation du CSE sur la note de service relative au respect des consignes sanitaires liées à l’épidémie de COVID qui sera annexée au règlement intérieur.

19.1    Présentation de la note de service

20.    Informations de la direction.

21.    Informations du Secrétaire.