Ordre du jour de réunion CSE

- 21 janvier 2021 -

1.       Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE

1.1       Réunion plénière du 19 novembre 2020

1.2       Réunion extraordinaire du 25 novembre 2020

1.3       Réunion extraordinaire du 4 décembre 2020

2.       Points SSCT

2.1       Compte rendu de la réunion SSCT du 18 décembre 2020

2.2       Point Covid-19

·        Evolution de la situation sanitaire

·        Point sur le protocole d’alerte des cas contacts et le nombre de personnes contactées dans ce cadre

2.3       Point sur la mise à jour du protocole sanitaire de l’entreprise

2.4       Point sur les conditions de retour en présentiel sur ORA lorsque les salariés reviennent sur site 1 fois par semaine

2.5       Visites médicales

·        Point sur le nombre de visites réalisées en 2020 par type de population (sous réserve de disponibilité)

·        Nombre de visites annulées (sous réserve de disponibilité)

·        Nombre de sanctions pour non-présentation à une visite médicale

·        Délai minimal à respecter avant une convocation

2.6       Point sur la gestion du risque routier chez Canon

2.7       Point sur l’enquête de la CSSCT relative aux conditions de travail et aux risques psychosociaux auxquels sont exposés les représentants du personnel dans l’exercice de leur mission, y compris les impacts de leur activité sociale sur leur évolution de carrière et leur rémunération

3.       Service pièces détachées

3.1       Point sur l’effectif, l’évolution des processus métiers, la charge mentale et les conditions de travail du personnel de ce service

3.2       Mesures envisagées pour normaliser le fonctionnement de ce service

4.       Politique commerciale Direct

4.1       Demande de neutralisation des objectifs chiffrés de 2020 lors des EAE

4.2       Compte rendu de la commission pay plan du 5 janvier 2021 suite aux demandes de révision à la baisse des objectifs 2021, compte tenu de la situation économique

4.3       La Direction envisage-t-elle des actions pour aider les commerciaux du réseau Direct DS ayant moins de 80 points ?

4.4       Présentation de l’ensemble des PDZ par vendeur (point déjà traité en décembre 2020)

4.5       Présentation des objectifs par RRV (point déjà traité en décembre 2020)

4.6       Présentation des indicateurs de satisfaction clients

4.7       Réponses aux questions posées à M. Genestout, lors de la réunion CSE du 25 novembre 2020, concernant la politique commerciale C&I :

·        Déclenchement des primes à la livraison et non plus à l’installation (dispositions contraires à l'avenant du Pay Plan C&I qui est toujours en vigueur).

·        Retour des informations prises au sujet des différences de rémunération entre des salariés qui ont le même métier.

·        Allègement du volume de tâches administratives demandées aux équipes de vente

5.       Charge de travail des cadres au forfait jour

5.1       Demande de mise en place d’un véritable moyen de contrôle régulier du caractère raisonnable de la charge de travail des cadres au forfait jour et d’une bonne répartition de ce travail dans le temps, conformément à l’article L3121-60 du code du travail

5.2       Renforcement du suivi objectif, fiable et contradictoire du respect des temps de repos quotidiens reposant sur l'établissement d'un document récapitulatif par le salarié

5.3       Etablissement d’un document de synthèse à communiquer au CSE

6.       Conséquence sur l’activité de l’entreprise des dysfonctionnements du logiciel PIOTS-PEGASE 

7.       Service Technique

7.1       Demande de neutralisation des objectifs chiffrés de 2020 lors des EAE

7.2       Demande de paiement à 100%, minimum, des différents éléments de rémunération variables 2020 pour l’ensemble des collaborateurs du service technique

8.       Télétravail

8.1       Calendrier de négociation d’un accord d’entreprise

8.2       Demande d’attribution d’une indemnité journalière de 3 € par jour de télétravail, à chaque collaborateur sédentaire, en compensation des surcoûts énergétiques induits (gaz et électricité)

8.3       Demande d’attribution d’une prime d’équipement à chaque collaborateur à qui il ne serait pas permis d’emporter son matériel de bureau à son domicile pendant ses périodes de télétravail

8.4       Demande d’attribution de chèques restaurant aux collaborateurs sédentaires d’ORA qui ne bénéficient plus de la prise en charge des frais d’admission au RIE, à proportion des sommes économisées par l’entreprise dans ce cadre (5€ par jour et par personne

9.       Information et consultation du CSE sur les modifications du Pay-Plan Consultant OM 

9.2   Réponses aux questions du CSE

9.3   Avis du CSE

10.    Information et consultation du CSE sur la note congé payés pour l'année 2021

10.1    Réponses aux questions du CSE

10.2    Avis du CSE

11.    Information et consultation du CSE sur les modalités d’accomplissement de la journée de solidarité en 2021

11.1 Réponses aux questions du CSE

11.2 Avis du CSE

12.    Information et consultation du CSE sur un projet de modification de l’indemnité versée aux salariés utilisant leur véhicule personnel en lieu et place d'un véhicule de fonction

12.1    Présentation du projet

12.2    Réponse aux questions du CSE

13.    Information du CSE sur le parking de Porte de Saint Ouen 

14.    Accès à la conduite accompagnée sur les véhicules de fonction

·        Réponse de la Direction aux questions posées le 19 novembre

15.    Informations trimestrielles sur l'emploi conformément aux articles L2312-69 et R2312-21 du Code du Travail

16.    Informations de la direction.

17.    Informations du Secrétaire.