Ordre du jour de réunion CSE

- 4 mars 2021 -

1.       Procédure d'information et consultation du CSE sur le projet de relance de la société Canon France

1.1   Ouverture de la procédure d’information et de consultation

1.2   Calendrier prévisionnel du déroulement de la procédure

1.3   Détail des documents disponibles dans la BDES et des documents et informations qui ont été remis aux membres du CSE.

1.4   Présentation du projet de relance

1.4.1        Introduction

1.4.2        Contexte économique

1.4.3        Service Réseau Direct DS

1.4.4        Service Marketing & Commercial Opérations DS

1.4.5        Service Support DS

1.4.6        Service Support PPP

1.4.7        Service Média

1.4.8        Direction Ressources Humaines

2.       Procédure d'information et consultation du CSE sur le projet d’accord relatif au plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) et aux autres mesures accompagnant le projet de relance.

2.1       Ouverture de la procédure d’information et de consultation

2.2       Calendrier prévisionnel du déroulement de la procédure

2.3       Détail des documents et informations qui ont été remis aux organisations syndicales en vue de la négociation

2.4       Présentation des mesures qui seront proposées à la négociation avec les organisations syndicales.

3.       Procédure d'information et consultation du CSE sur les conséquences du projet en matière de santé, sécurité et conditions de travail 

3.1       Ouverture de la procédure d’information et de consultation

3.2       Calendrier prévisionnel du déroulement de la procédure

3.3       Détail des documents disponibles dans la BDES et des documents et informations qui ont été remis aux membres du CSE.

3.4       Présentation de l’analyse de charges des postes concernés

3.5       Présentation des conséquences du projet et des dispositifs d’accompagnement envisagés

3.6       Mandatement de la CSSCT sur les sujets relevant de sa compétence