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Ordre du jour de réunion CSE -
18 mars 2021
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1. Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE 1.1 Réunion plénière du 18 février 2021 1.2 Réunion extraordinaire du 23 février 2021 2. Points SSCT 2.1 Compte-rendu de l’enquête CSSCT sur les experts projets et Consultants BIS 2.2 Le point sur l’enquête demandée sur les conditions de travail du service Finances (suite au décès d’une collaboratrice) 2.3 Point sur l’enquête de la CSSCT relative aux conditions de travail et aux risques psychosociaux auxquels sont exposés les représentants du personnel dans l’exercice de leur mission, y compris les impacts de leur activité sociale sur leur évolution de carrière et leur rémunération 2.4 Information et consultation du CSE sur le bilan SSCT pour l’année 2020 · Présentation du Bilan SSCT 2.5 Information et consultation du CSE sur le PAPRIPACT pour l’année 2021 · Présentation du Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d'Amélioration des Conditions de Travail 2.6 Point sur la mise à jour du DUER 3. Information et Consultation du CSE sur la Formation Professionnelle 3.1 Calendrier prévisionnel de la procédure d’information et consultation 3.2 Communication des informations relatives à la formation prévues au 1° A e de l'article R.2312-8 (art R. 2312-9 CdT) 3.3 Compte rendu de la commission formation du 4 février 2021 3.4 Communication des informations relatives à la formation prévues au 1° A e de l'article R.2312-9 du code du travail. 3.5 Présentation du bilan des actions comprises dans le plan de formation de l'entreprise pour l'année 2020 et pour l'année 2021 3.6 Présentation du bilan des conditions de mise en œuvre des contrats d'alternance 3.7 Présentation du bilan de la mise en œuvre du CPF 3.8 Présentation des orientations de la formation professionnelle dans l'entreprise telles qu'elles résultent de la consultation prévue à l'article L. 2312-24 3.9 Présentation du projet de plan de développement des compétences pour l’année 2021 4. Politique commerciale Direct 4.1 Cohérence entre le Pay Plan DS 2021 des commerciaux « Mixte » et la politique commerciale de l’entreprise 5. Présentation et type des litiges traité par les consultants KPMG au service BUS Ops 5.1 Nombre de litiges en cours 5.2 Quelles mesures sont prises pour que ces litiges ne se reproduisent pas ? 6. Point sur PIOTS et PEGASE 6.1 Quels sont les actions mise en œuvre pour informer et former les utilisateurs de PIOTS et PEGASE 6.2 Date de mise en œuvre de l’extraction des données 6.3 Date de mise en œuvre de la correction des données lors d’erreurs constatées 6.4 Date de la mise en œuvre de la gestion des données des projets (onglet documentation) 7. Information sur les pay plan solution consultant 8. Présentation de l’index l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 9. Information sur la prise en compte des diplômes lors de l’embauche 10. Communication de l’enquête « Your-Voice » en Français et par BU 10.1 Document détaillé avec le détail des items 10.2 Moyens d’action envisagés au regard des résultats de l’enquête 11. Présentation du compte rendu de la commission ASC du 2 mars 2021 12. Vote d’un budget pour l’accompagnement juridique dans le cadre du PSE 13. Informations trimestrielles sur l'emploi conformément aux articles L2312-69 et R2312-21 du Code du Travail · Données économiques 14. Information du CSE sur l’évolution de la Politique Véhicule · Changement de Leaser et d’assureur 15. Communication de la présentation financière faite pendant les kicks off de début d’année 16. Communication des aides financières publiques et réductions de charges dont a bénéficié l’entreprise en 2020. 17. Communication du compte de résultat sur le premier semestre 2020 avec un zoom sur le période de confinement. 18. Informations de la direction. 19. Informations du Secrétaire. |
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