Ordre du jour de réunion CSE

- 25 mars 2021 -

INFORMATION ET CONSULTATION DU CSE SUR LES ORIENTATIONS STRATEGIQUES DE L’ENTREPRISE

1.      Ouverture de la procédure et déroulement de la procédure d'information et consultation.

2.      Documents mis à disposition des membres du CSE.

3.      Mandatement d’un expert-comptable (article L.2315-87 du code du travail).

4.      Présentation des orientations stratégiques de Canon France en matière de marchés, produits et services (Présence de M. Chapuis de 9h30 à 11h00)

·        Bilan et analyse des spécificités du marché français.

·        Déclinaison au plan national des objectifs commerciaux et marketing,

·        Objectifs Chiffre d’Affaires et Résultat avant Impôts.

5.      Conséquences de ces orientations sur l’activité commerciale, technique et administrative :

·        Division PPP (Présence de M. Gusman à 11h30)

·        Division DS (Présence de M. Stalin & M. Bouisson à 14h00)

·        Division Business Operations (Présence de Mme Ravaux à 15h00)

·        Division BIS (Présence de M. Espinas à 16h00)

·        Division ITCG (Présence de M. Perignon à 17h00)

6.      Conséquences sur l’emploi et l’évolution des métiers et des compétences :

·        Présentation des grandes tendances en termes de gestion des ressources humaines :

·        Evolution, par famille professionnelle, des emplois des métiers et des compétences.

·        Plan d’emploi à moyen terme (prévision annuelle et pluriannuelle en matière d’emploi).

·        Liste des nouvelles compétences dont Canon devra se doter, à moyen terme, pour pouvoir répondre à l'évolution du marché, des produits et des services ainsi que des futurs changements de méthodes de travail et de l'évolution de la politique commerciale.

·        Listes des métiers amenés à disparaitre ou à s'amenuiser du fait de l'évolution des produits et des services ainsi que des futurs changements de méthodes de travail et de l'évolution de la politique commerciale.

·        Présentation des orientations en matière d’évaluation du personnel.

7.      Conséquences des orientations stratégiques sur l’organisation du travail.

8.      Conséquences des orientations stratégiques sur le recours à la sous-traitance, l’intérim, aux contrats temporaires et aux stagiaires.

9.      Evolution des dispositifs de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences au regard des orientations stratégiques de l’entreprise.

10.   Orientations de la formation professionnelle.

11.   Résolutions du CSE

11.1  Mandatement d’un expert-comptable dans le cadre de l’information et consultation du CSE relative à la politique sociale de l'entreprise, aux conditions de travail et à l'emploi (article L.2315-91 du code du travail).

11.2  Projet de Relance

11.2.1     Vote du CSE relatif à la levée de la confidentialité sur le projet de relance de Canon France

11.2.2     Réponse de la Direction sur la confidentialité et le devoir de discrétion du CSE sur le projet de relance

12.   Informations de la direction.

13.   Informations du Secrétaire.