Ordre du jour de réunion CSE

- 15 avril 2021 -

1.       Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE

1.1       Réunion extraordinaire du 4 mars 2021

1.2       Réunion extraordinaire du 17 mars 2021

1.3       Réunion ordinaire du 18 mars 2021

2.       Points SSCT

2.1       Compte rendu de la réunion SSCT du 19 mars 2021

2.2       Conséquences sur le protocole sanitaire Canon France de la mise à jour, au 01 avril 2021, du protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise

·        Plan d’action pour réduire au maximum le temps de présence sur site des salariés qui peuvent télétravailler

·        Adaptation des dispositions relatives à la restauration collective

·        Rappel des règles applicables quant à l’isolement des salariés cas-contacts et symptomatiques

2.3       Enquête CSSCT sur les Experts Projets et Consultants BIS

·        Communication de la version définitive du rapport

·        Mesures prises par l’entreprise en réponse aux conclusions de l’enquête

2.4       Point sur l’enquête demandée sur les conditions de travail au service Finances  

2.5       Point sur l’enquête de la CSSCT relative aux conditions de travail et aux risques psycho-sociaux auxquels sont exposés les représentants du personnel dans l’exercice de leur mission, y compris les impacts de leur activité sociale sur leur évolution de carrière et leur rémunération

3.       Finances

3.1       Communication des éléments relatifs au recouvrement demandés par les membres du CSE (présence de Xavier de Rochegonde)

4.       Proposition d’ouverture de l’espace information et conseil (EIC), dès l’ouverture de la procédure d’information-consultation sur le projet de Relance

·        Avis du CSE

5.       Point sur la mise en œuvre de l’activité partielle à partir du mois d’avril 2021

6.       Rappel des règles régissant les heures supplémentaires pendant le télétravail

7.       Point sur PIOTS et PEGASE

8.       Présentation du compte rendu de la commission ASC du 2 mars 2021

9.       Réponses aux questions non traitées lors de la réunion extraordinaire du 4 avril 2021

10.    Informations trimestrielles sur l'emploi conformément aux articles L2312-69 et R2312-21 du Code du Travail

11.    Informations de la direction.

11.1    Dénonciation du bail de l’agence de Lille et du bail de l’agence d’Aix

11.2    Information sur le remboursement du pass navigo

12.    Informations du Secrétaire.