Ordre du jour de réunion CSE

- 16 septembre 2021 -

1.       Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE

1.1       Réunion plénière du 17 juin 2021

1.2       Réunion plénière du 8 juillet 2021

1.3       Réunion extraordinaire du 21 juillet 2021

1.4       Réunion extraordinaire du 23 juillet 2021

2.       Mandatement d’un expert-comptable pour effectuer l’analyse des comptes du CSE sur l’exercice 2021

3.       Points SSCT

3.1       Compte rendu de la réunion SSCT du 18 juin 2021

3.2       Point sur l’enquête de la CSSCT relative aux conditions de travail et aux risques psycho-sociaux auxquels sont exposés les représentants du personnel dans l’exercice de leur mission

3.3       Point sur l’enquête CSSCT sur les conditions de travail au service Finances

3.4       Suites données par l’entreprise aux observations formulées par l’inspection du travail dans son courrier du 28 juillet 2021

3.5       Information sur l'ouverture d’un poste de Directeur du programme conduite du changement et risques psychosociaux

4.       Point sur la pénurie de composants électroniques

4.1       Impact sur la disponibilité des produits neufs

4.2       Impact sur la disponibilité des pièces détachées

4.3       Evolution de la situation et des mesures d’adaptation à cette pénurie

5.       Téléphonie mobile

5.1       Informations sur le parc de smartphones attribués aux collaborateurs (ancien et nouveaux modèles)

5.2       Calendrier de déploiement des nouveaux modèles de smartphones

5.3       Liste des services prioritaires

5.4       Demande de réalisation d’une enquête de satisfaction sur les prestations fournies par l’opérateur SFR et les services compris dans le nouveau contrat de téléphonie mobile

5.5       Détail des process relatifs à la réparation des téléphone mobiles suite au changement de fournisseur

6.       Politique commerciale Direct

6.1       Compte rendu de la réunion de la commission Pay-plan du 25 juin 2021

6.2       Point sur l’appel d’offre de la Communauté de commune du Pays de Lunel

7.       Service Technique

7.1       Protocoles d’interventions et plans de prévention :

·        Demande de mise en place d’une alerte relative aux spécificités client avant intervention

·        Demande de mise en place d’une base documentaire unique qui recense l’ensemble des protocoles et plans d’intervention par client et par site

7.2       Gestion des données personnelles et documents sensibles demandées par nos clients lors des interventions techniques dans le respect de la RGPD (carte ID, extrait du casier judiciaire, etc.)

·        Processus en place pour veiller au respect des dispositions de la RGPD en interne (qui collecte et transmet les données personnelles à nos clients et dans quelles conditions ?)

·        Processus en place pour veiller au respect des dispositions de la RGPD par nos clients (accès, durée conservation, sauvegarde, mesures de sécurité, etc.)

·        Raison de la demande de copies de cartes d’identités en couleur

·        Mesures mises en œuvre vis-à-vis de l’obligation légale d’une information concise, transparente, compréhensible et aisément accessible des personnes concernées

8.       ASC :

8.1       Réalisation d’un audit de gestion des ASC sur la période 2017 à 2020

8.2       Avis du CSE sur le choix de l’animation de Noel

8.3       Avis du CSE sur le choix de la grille de la Carte Pass Touristra

8.4       Compte rendu de la commission ASC du 13 septembre 2021

9.       Information du CSE sur la modification du logiciel de paie et dématérialisation du bulletin de paie

10.    Information du CSE sur la modification du mois de versement du bonus

11.    Information du CSE sur l’évolution de la BDES en BDESE

11.1    Contenu des nouvelles rubriques relatives aux conséquences environnementales de l'activité de l'entreprise (article L2312-36 du code du travail)

12.    Maintenance du parc informatique

12.1    Détail des conditions et délais de maintenance des PC de marque HP

13.    Point sur la composition des commissions du CSE

14.    Point sur le format des réunions CSE au vu de l’évolution des conditions sanitaires

15.    Point sur le plan de relance 

16.    Point sur la charge de travail au service OCM - Ile de France suite au départ d’un collaborateur

17.    Point sur le nombre de colis et d’enveloppes, envoyés par TNT, qui ont été perdus depuis le début de l’année

18.    Therefore :

18.1    Point sur la nécessité de transmettre les documents à la fois sous forme papier et sous forme numérique

18.2    Conséquences en matière de coût et de charge de travail

18.3    Délais d’enregistrement dans Oracle des dossiers scannés dans Therefore 

19.    Salons professionnels et évènements prévus d’ici fin 2021 et début 2022 

20.    Information et consultation du CSE sur le process de vérification de l’obligation vaccinale du salarié occupant le poste d’Infirmier en entreprise

20.1    Réponses aux questions des membres du CSE

20.2    Avis du CSE

21.    Point sur le calcul du montant de l'indemnité journalière en cas d’arrêt maladie des ingénieurs commerciaux

21.1    Date du changement de méthode de calcul et date de l’information du CSE sur ce changement

21.2    Mode d’indemnisation de l’entreprise par la CPAM et éléments pris en compte

21.3    Compensation de la diminution de rémunération dans les mois suivant l’arrêt de travail, du fait du manque de prospection et de création d’opportunités  

22.    Informations trimestrielles sur l'emploi conformément aux articles L2312-69 et R2312-21 du Code du Travail

23.    Information et consultation du CSE sur le projet de déménagement de l’agence de Lyon

23.1    Réponses aux questions du CSE 

23.2    Avis du CSE

24.    Informations de la direction

24.1    Lancement du volet MSS (interface managers) de HR CORE

24.2    Mise à jour de la version MobileXpense 5

25.    Informations du Secrétaire