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Ordre du jour de réunion CSE -
18 novembre 2021
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1. Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE 1.2 Réunion extraordinaire du 7 octobre 2021 1.3 Réunion extraordinaire du 12 octobre 2021 1.4 Réunion plénière du 21 octobre 2021 1.5 Réunion extraordinaire du 22 octobre 2021 2. Points SSCT 2.1 Communication des conclusions de l'enquête de la direction qui fait suite à l’envoi d’un courrier d’un salarié sur des faits qu’il qualifie de harcèlement 2.2 Point sur la situation au sein de la nouvelle agence d’Aix-en-Provence 2.3 Point sur l’enquête de la CSSCT relative aux conditions de travail et aux risques psychosociaux auxquels sont exposés les représentants du personnel dans l’exercice de leur mission 2.4 Point sur l’enquête CSSCT sur les conditions de travail au service Finances 3. Accord Télétravail 3.1 Point sur la situation des salariés ex-Océ bénéficiant déjà du télétravail au titre d’un avenant de leur contrat de travail 4. Point sur le projet « Relance de la société Canon France » dans la limite des éléments connus mi-novembre 4.1 Nombre de salariés dont la candidature à un départ volontaire est acceptée 4.2 Nombre de salariés assujettis à une mesure de reclassement interne ou de départ contraint 5. Politique commerciale Direct DS 5.1 Point sur les conditions d’envoi du courrier informant les clients concernés du transfert de leur contrat au réseau Fac-similé (date de départ des courriers, envoi à des entités qui ne sont pas concernée, etc.) 5.2 Gestion des refus éventuels de ce transfert de contrat 5.3 Point sur la gestion du back-log des contrats transférés pour les matériels vendus en 2021 mais livrés en 2022 (comptes TPE, PME, Public et C&I) 5.4 Présentation des mesures destinées à pallier l’absence de personnel sur certains postes suite aux départs dans le cadre du PSE (gestion des secteurs, suivi des clients, plan de communication interne et externe, calendrier de mise en œuvre, etc.) 5.5 Point sur la poursuite du double booking des IPC 165, IPC 170 et IPC 710/810/910 sur les comptes gérés par les IA et les AMPP 5.6 Présentation de la Stratégie de relance du réseau Direct pour les mois et années à venir (dans la limite des décisions arrêtées à mi-novembre) 6. Service Technique 6.1 Demande de présentation d'un tableau ou d'une carte d'affectation géographique des techniciens, après la mise en œuvre du PSE, en fonction de leur lieu d'habitation 6.2 Demande de communication de la charge technique estimée, par technicien, après la mise en œuvre du PSE 6.3 Demande de communication de la liste des départements géographiques dont l'activité technique office est (ou sera) sous-traitée alors qu'un ou plusieurs techniciens résident sur ces départements 6.4 Conséquences sur les conditions de travail des salariés concernés au regard des réponses aux points précédents 6.5 Evolution des résultats de l'enquête SSI sur l'année 2021 6.6 Demande d’organisation de réunions Teams périodiques pour partager les savoirs, les expériences et les compétences relatives aux problématiques diverses rencontrées lors des interventions techniques au MinArm. 6.7 Information du CSE sur les outils AVA & ADAM 6.8 Information du CSE sur l'évolution du PRV des techniciens Service Client DS 6.9 Information du CSE sur l'évolution du PRV des solutions consultant OM 6.10 Information du CSE sur le changement de date de versement du PRV des solution consultants PP 7. Information et consultation du CSE sur le projet de dénonciation d’un usage appliqué au sein de la Direction Service DS, consistant à verser des primes dites « diagnostic » et à appliquer un plan de rémunération variable liés à l’activité Diagnostic Tiers 2 Dispatch Avoidance (Diag) 7.1 Présentation du projet 7.2 Réponses aux questions des membres du CSE 8. Point sur le logiciel PEGASE 8.1 Mises à jour prévues pour résoudre les problèmes suivants : · Workflow non respecté par rapport au cahier des charges dans l’environnement d’un projet (étapes 05/43/85/99…) · Recherche multicritères non fonctionnelle rendant obligatoire l’extraction des fichiers 8.2 Mises à jour prévues pour améliorer l’ergonomie du portail : · Modification des responsabilités (BAU/CD) à postériori du lancement d’un projet · Affichage des N° de série dans la ligne du projet · Ajout des datas réseau dans l’interface PEGASE · Adaptation des champs d’informations client qui ne remontent pas 8.3 Mises à jour prévues pour améliorer l’ergonomie du module Documentation : · Informations techniques · Informations sur les projets 8.4 Point sur la gestion du programme après le départ de M. X 9. Procédure d'information et consultation du CSE relative à la politique sociale de l'entreprise, aux conditions de travail et à l'emploi 9.1 Réponses aux questions des membres du CSE 10. Information
et consultation du CSE sur les évolutions de la Whistleblower
Policy 10.1 Présentation du projet 10.2 Réponses aux questions des membres du CSE 11. Point sur la distribution des cartes d’accès aux parking Pouchet et ORA 12. Point sur la charge de travail au service OCM - Ile de France suite au départ d’un collaborateur 13. Audit de gestion des ASC 13.1 Avis du comité sur le choix du cabinet d’expertise 14. Activités Sociales et Culturelles 14.1 Proposition relative aux chèques cadeaux de Noël pour les enfants des salariés 14.2 Avis du comité 14.3 Proposition relative aux chèques cadeaux de Noël pour les salariés 14.4 Avis du comité 14.5 Proposition relative à un « after-work » de fin d’année 14.6 Avis du comité 15. Informations trimestrielles sur l'emploi conformément aux articles L2312-69 et R2312-21 du Code du Travail 16. Etablissement du calendrier social des réunions IRP pour l’année 2022 17. Informations de la Direction 17.1 Information sur le process d’automatisation de l’entretien annuel avec les cadres au forfait jours établi par l’article L3121-65 du code du travail 17.2 Information sur les changements de rattachements hiérarchiques prévus au 1er janvier 2022 18. Informations du Secrétaire
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