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Ordre du jour de réunion CSE -
16 décembre 2021
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1. Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE 1.1 Réunion extraordinaire du 4 novembre 2021 1.2 Réunion plénière du 18 novembre 2021 1.3 Réunion extraordinaire du 25 novembre 2021 2. Points SSCT 2.1 Point Covid-19 · Evolution de la situation sanitaire dans l’entreprise depuis le 1er novembre · Impact sur l’activité de l’entreprise · Evolution du protocole sanitaire Canon France 2.2 Présentation des modifications apportées au DUER suite aux recommandations de l’Inspectrice du travail en réunion CSE, le 18 novembre 2021 2.3 Point sur l’enquête de la CSSCT relative aux conditions de travail et aux RPS auxquels sont exposés les représentants du personnel dans l’exercice de leur mission 2.4 Point sur l’enquête CSSCT sur les conditions de travail au service Finances 2.5 Point sur l’évolution de la situation sur l’agence d’Aix-en-Provence 2.6 Point sur l'enquête contradictoire de la CSSCT sur une suspicion de harcèlement envers un collaborateur 3. Procédure d'information et consultation du CSE relative à la politique sociale de l'entreprise, aux conditions de travail et à l'emploi 3.1 Présentation du rapport d’expertise 3.2 Réponses aux questions du CSE 3.3 Avis du CSE 4. Information et consultation du CSE sur le projet de dénonciation d’un usage appliqué au sein de la Direction Service DS, consistant à verser des primes dites « diagnostic » et à appliquer un plan de rémunération variable liés à l’activité Diagnostic Tiers 2 Dispatch Avoidance (Diag) 4.1 Réponses aux questions du CSE 4.2 Avis du CSE 5. Engagement financier du CSE en vue du renouvellement de la licence ProwebCE 5.1 Présentation des propositions commerciales 5.2 Avis du CSE 6. Projet d’embauche au secrétariat du CSE en remplacement d'une salariée partante 6.1 Présentation de la situation 6.2 Avis du CSE 7. Procédure de demande de maintien des garanties frais de santé dans le cadre de la loi Evin · Présentation de la procédure et des documents ad hoc
8. Politique commerciale 8.1 Point sur la situation des RRV en Province 8.2 Point sur l’attribution de points machines PAT-1 à la Prise d’Ordre pour les vendeurs CGR 8.3 Réponse aux questions des membres du CSE 8.4 Information du CSE sur le pay plan IP 8.5 Point sur la situation nationale des BBC (ex-BDM) 9. Service Technique 9.1 Présentation du tableau d'affectation géographique des techniciens en fonction de leur lieu d'habitation, après la mise en œuvre du PSE 9.2 Migration du site Info Tech vers une version sécurisée, validée par CEL 9.3 Migration du serveur JIRA CFR vers le serveur JIRA CEL 9.4 Changements de rattachements hiérarchiques 9.5 Suivi de la sous-traitance des interventions techniques depuis janvier 2021 · Nombre de matériels sous-traités chaque mois · Nombre d’interventions réalisées chaque mois par la sous-traitance · Coût moyen par intervention et par sous-traitant · Temps de réponse moyen · Nombre d’interventions réalisées chaque mois en dépassement de SLA · Nombre et montant des pénalités appliquées chaque mois, par sous-traitant · Nombre de rappels par mois suite aux interventions de la sous-traitance · Nombre d’escalades d’interventions vers le service technique direct, par sous-traitant et par mois 10. PIOTS PEGASE 10.1 Montant du budget initial prévu pour la mise en place de PEGASE en 2020 10.2 Montant du budget dépensé pour l’évolution de PEGASE en 2021 10.3 Ventilation du budget restant par correctif et besoin d’évolution identifié 10.4 Montant du budget alloué à l’évolution de PEGASE en 2022 10.5 Date de mise en œuvre des modifications et correctifs annoncés en CSE le 25 novembre 11. Information du CSE sur l’organisation du service Business Opération 12. Point sur la situation des ITVI Ile de France 13. Point sur l’augmentation du coût des repas au RIE du site EQUILIBRE 14. Evolution de la composition des commissions du CSE 15. Compte rendu de réunion de la commission de suivi du PSE du 9 décembre 2021 16. Demande de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat aux salariés éligibles 17. Informations trimestrielles sur l'emploi conformément aux articles L2312-69 et R2312-21 du Code du Travail (données économiques) 18. Rappel sur les conditions d’attribution des cadeaux d’ancienneté 19. Information du CSE sur l’évolution de la politique Canon EMEA en matière de recueil des signalements ou dispositif d’alertes professionnelles (Whistleblower Policy) 20. Point sur la procédure de maintien des garanties frais de santé lors du départ en retraite des collaborateurs 21. Informations de la direction · Information concernant le versement de l’indemnité inflation 22. Informations du Secrétaire .
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