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Ordre du jour de réunion CSE -
17 février 2022
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1. Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE 1.1 Réunion plénière du 20 janvier 2022 1.2 Réunion extraordinaire du 6 janvier 2022 2. Mandatement d’un cabinet d’expertise pour la consultation annuelle relative à la politique sociale de l’entreprise 3. Points SSCT 3.1 Point Covid-19 · Evolution de la situation sanitaire dans l’entreprise · Impact sur l’activité de l’entreprise 3.2 Point sur l’enquête de la CSSCT relative aux conditions de travail et aux RPS auxquels sont exposés les représentants du personnel dans l’exercice de leur mission 3.3 Point sur l’enquête CSSCT sur les conditions de travail au service Finances 3.4 Point sur l'enquête contradictoire de la CSSCT sur une suspicion de harcèlement envers un collaborateur 3.5 Information et consultation du CSE sur le bilan SSCT pour l’année 2021 · Présentation du Bilan SSCT 3.6 Information et consultation du CSE sur le PAPRIPACT pour l’année 2022 · Présentation du Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d'Amélioration des Conditions de Travail 4. Information du CSE sur la régularisation des salaires inférieurs aux minima conventionnels pour l’année 2021 4.1 Montant de la somme globale versée au titre de la régularisation 4.2 Nombre de salariés concernés 4.3 Types de postes concernés 5. Politique véhicule 5.1 Communication des éléments de contrat de location des véhicules de fonction entrant dans le calcul du forfait pour les salariés (Cass. Soc., 18 juin 2008, n° 07 41.910) 5.2 Point sur les véhicules fonction concernant la baisse de la participation à 9% du prix remisé après 5 ans de location. 6. Information et consultation du CSE sur les modalités d’accomplissement de la journée de solidarité en 2022 · Réponses aux questions · Avis du CSE 7. Information et consultation du CSE sur les modalités de la note congés payés 2022 · Réponses aux questions · Avis du CSE 8. Point sur la situation des équipes TELEVENTE MEDIAS PPP suite à la réorganisation RELANCE 8.1 Point sur les conditions de travail 8.2 Point sur la rémunération 9. Politique commerciale Direct 9.1 Point sur la gestion des points machines PAT 1 pour les Ingénieurs d’Affaire qui en ont été privés sur l’exercice 2021 9.2 Mode de calcul et modalités d’application du minimum variable garanti prévu par le pay-plan pour les IC ou IA dont le parc a été modifié à plus de 30 % 9.3 Mode de gestion des EAE pour les commerciaux qui n’ont pas ou plus de RRV 9.4 Point sur les objectifs des managers qui comptent dans leur équipe des élus 9.5 Point sur le kick-off commercial IDF en présentiel 9.6 Liste des PDZ Ile de France. 10. Point Business Opération 10.1 Point sur le nombre d’intérimaires au service OM / OKS. 10.2 Nombre de dossiers et de contrats dans Therefore sur le mois de janvier (sous réserve de disponibilité) 11.1 Mise en place d’une procédure permettant aux COSC d’avoir des remontées d’information des techniciens fac-similé lors des déploiements machine. 11.2 Solution de stockage sécurisé des nombreux badges clients dans les véhicules. 12. Point sur le coffre-fort digiposte et les bulletins de salaires sous forme papier.
13. RIE ORA · Dégradation des prestations et de l’accueil au RIE. 14. ASC 14.1 Le point sur l’audit 14.2 Le point sur les sorties proposées sur le 1er semestre 15. Information et Consultation du CSE sur la Formation Professionnelle 15.1 Calendrier prévisionnel de la procédure d’information et consultation 15.2 Communication du compte rendu de la commission formation du 4 février 2021 15.3 Présentation d’une synthèse du bilan des actions comprises dans le plan de formation de l'entreprise pour l'année 2021 15.4 Présentation d’une synthèse sur les orientations de la formation professionnelle dans l'entreprise & du projet de plan de développement des compétences pour l’année 2022 16. Informations de la Direction · Commission Action logement · Admission RIE Equilibre 17. Informations du Secrétaire |
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