Ordre du jour de réunion CSE

- 21 avril 2022 -

1.       Approbation des procès-verbaux des réunions du CSE

1.1   Réunion plénière du 20 janvier 2022

1.2   Réunion extraordinaire du 8 mars 2022

1.3   Réunion extraordinaire du 10 mars 2022

1.4   Réunion plénière du 17 mars 2022

2.       Points SSCT

2.1   Point Covid-19

·        Evolution de la situation sanitaire dans l’entreprise

·        Impact sur l’activité de l’entreprise

2.2   Compte rendu de la commission SSCT du 21 mars 2022

2.3   Point sur l’enquête de la CSSCT relative aux conditions de travail et aux RPS auxquels sont exposés les représentants du personnel dans l’exercice de leur mission

2.4   Point sur l’enquête CSSCT sur les conditions de travail au service Finances

2.5   Point sur l'enquête contradictoire de la CSSCT sur une suspicion de harcèlement envers un collaborateur

3.       Information et consultation du CSE sur le projet de modification du DUER

3.1   Présentation du DUER

3.2   Réponses aux questions des membres du CSE

3.3   Demande sur les mesures prises par la direction afin de renforcer la prévention des risques psychosociaux (par poste de travail)

4.       Information et consultation du CSE sur le bilan SSCT pour l’année 2021

4.1   Réponses aux questions des membres du CSE

4.2   Avis des membres du CSE

5.       Information et consultation du CSE sur le PAPRIPACT pour l’année 2022

5.1   Réponses aux questions des membres du CSE

5.2   Avis des membres du CSE

6.       Information et Consultation du CSE sur la Formation Professionnelle

6.1   Réponses aux questions des membres du CSE

6.2   Avis des membres du CSE

7.       Choix d’un cabinet d’assistance juridique

7.1   Vote des membres du CSE

8.       Politique commerciale Direct

8.1   Point sur les retours du questionnaire visant à analyser les activités administratives de la force commerciale (sous réserve de disponibilité)

9.       Point sur les services OM/OKS

9.1   Présentation de l’organigramme

9.2   Point sur la charge de travail des équipes de ces services

9.3   Demande sur les critères pris en compte pour le changement d’équipe de collaborateurs et sur l’implication des managers R2 dans cette organisation

9.4   Demande de bilan des notes EAE de OM /OKS

9.5   Point sur le télétravail de ces service (notamment au regard du projet ORA 2)

10.    Point sur la politique véhicule

10.1    Point sur la demande de rescrit de l’URSSAF concernant les véhicules de service

10.2    Point sur les modalités de remboursement des PV de dépassement de stationnement.

11.    Point sur le service technique

10.1 Point sur la vente de services informatiques par la concurrence : évaluation des offres clients perdues et des pertes financières associées ?

10.2 Information du CSE sur le lancement du site infos techniques

12.    Information et consultation du CSE sur le réaménagement des locaux du siège social de Canon France (ORA)

11.1 Point d’étape sur le projet

11.2 Réponses aux questions du CSE

13.    Compte rendu de la commission ASC du 5 avril 2022

14.    Informations de la direction.

15.    Informations du Secrétaire.